Descriptif :

 3 Volumes disponibles en deux versions : Papier et CD-Rom totalisant plus de 3 600 pages format 21 x 27 cm.
PRIX : 890 DT ou 550 €.

Sur le plan de la présentation même de l’ouvrage, nous l’avons divisé en deux parties : le droit du travail et le droit de la sécurité sociale. Chaque partie est, elle-même, divisée en deux sous-parties : secteur privé et secteur public.

 Les sujets traités, dont la liste figure en tête de chaque sous-partie, sont répartis en thèmes, classés dans un ordre alphabétique et choisis en fonction de leur intérêt pratique pour l’utilisateur. Leur présentation permet au lecteur de saisir, sans difficultés, l’essentiel de chaque question. Chaque étude peut contenir un ou plusieurs renvois utiles à d’autres études, afin d’éviter au lecteur de se livrer à des recherches fastidieuses.

Utilisateurs

 Inspiré, comme tous les autres Manuels de la collection, essentiellement par les impératifs de la pédagogie, cet ouvrage est adressé à tous ceux qui s’intéressent de par leur fonction ou leur profession à la matière complexe du Droit social. Aussi, chefs d'entreprises, directeurs administratifs, salariés, syndicalistes, étudiants trouveront-ils dans ce Manuel un instrument qui leur permet de décoder les textes légaux tunisiens à la lumière de la jurisprudence tunisienne et, à défaut, française.

Il constitue aussi, par l'importance de ses développements, le point de départ de recherches approfondies.

Sommaire

Première Partie : Droit du travail

Première Sous-Partie : Secteur Privé

Absences
Aides sociales
Arbitrage
Avantages sociaux
Bilan social
Bulletin de paie
Certificat de Travail
Chômage partiel et contrat de travail
Commission consultative d'entreprise
Conciliation obligatoire
Congé et repos de maternité
Congé de naissance
Congés payés
Conseil de prud'hommes
Contrat de travail
Conventions collectives (Etude Générale)
Conventions par secteur d'activité  (35 conventions)
Déclaration des établissements
Délégué du personnel
Durée du travail
Embauchage
Emploi des jeunes
Employés de maison
Formation professionnelle
Gens de la mer
Gérant de S.A.R.L.
Gratifications
Grève
Handicapés
Hygiène et Sécurité
Inspection du travail
Journalistes
Licenciement
Livre de paie
Médecine du travail
Mutualités
Mise à pied
Notion d'entreprise en droit social
Obligation de non-concurrence
Pêcheur
Période, Préparation et Service Militaires
Période d'essai
Prescription
Prime d'ancienneté
Prime de transport
Reçu pour solde de tout compte
Règlement Intérieur
Repos hebdomadaire et jours fériés
Réquisition
Saisie-arrêt
Salaires
Section syndicale
Service Social du Travail
Silicose professionnelle
Sous-traitant
Syndicat professionnel
Travail à temps partiel
Travailleurs étrangers
Travail noir
Travail des femmes et des enfants
Travail des retraités
Travailleurs à domicile
Voyageur - Représentant - Placier

Deuxième Sous-Partie : Secteur Public

Activités lucratives
Agents des entreprises publiques
Classement des fonctionnaires
Commissions administratives paritaires
Congés des agents publics
Dossiers administratifs des agents publics
Durée du travail
Emplois fonctionnels
Fautes professionnelles
Fonctionnaire public
Formation continue
Jours fériés
Missions à l'étranger
Notation des agents des entreprises publiques
Obligations et droits des agents publics
Personnel temporaire et personnel contractuel
Positions des agents publics
Promotion des fonctionnaires
Protection des agents publics
Recrutement des agents publics
Rémunérations des chefs  d'entreprises publiques à majorité publique
Responsabilité de l'administration à l'égard du fonctionnaire
Stages à l'étranger
Statut général de la fonction publique (Généralités)
Statuts particuliers de la fonction publique (par corps)
Traitements
Travail à mi-temps

Deuxième Partie : Sécurité Sociale

Première Sous-Partie : Secteur Privé

Accident du travail
Conventions bilatérales de sécurité sociale
Coordination
Cotisations sociales
Etudiants
Maladies professionnelles
Mise en demeure
Non salariés (travailleurs indépendants)
Organisation de la Caisse Nationale de Sécurité sociale
Prêts sociaux
Recouvrement forcé
Salariés agricoles (Régime des)
Salariés non agricoles (Régime des)
Travailleurs tunisiens à l'étranger
Validation (Rachat des droits à pension)

Deuxième Sous-Partie : Secteur Public

Accidents du travail et maladies professionnelles
Capital décès
Commission médicale centrale
Commissions médicales des congés de maladie
Congés de maladie
Cotisations sociales
Indemnités à caractère familial
Pensions de retraite et de survivants
Pensions militaires d'invalidité
Prévoyance sociale
Régimes publics spéciaux (Pensions de retraite des membres du gouvernement, des députés et des gouverneurs)

Mise à jour

 Le Manuel est mis à jour trimestriellement. Cette mise à jour est destinée à l'actualiser en permanence (d'où son nom "Manuel Permanent"), à améliorer les développements de certains passages, à supprimer des thèmes présentant peu d'intérêt aux utilisateurs ou à en ajouter d'autres jugés plus intéressants, bref à améliorer constamment le contenu du Manuel.